jeudi , 23 novembre 2017

Quelle réglementation s’applique à Boigny en matière de construction ?

Plan d’Occupation des Sols (POS)

Le Plan d’Occupation des Sols (POS) de 1988 s’applique sur l’ensemble du territoire communal, à l’exception du lotissement du Clos de la Salle et des zones d’activités du Parc Technologique Orléans Charbonnière

Consulter le règlement du POS en vigueur

Consulter le plan de zonage du POS en vigueur

Consulter l’arrêté de mise à jour du POS en date du 1er décembre 2014

 Consulter le dossier de modification approuvée :

partie 1 de la notice explicative (zones UA-UB)

partie 2 de la notice explicative (zones INAa – UH – UI – NB)

 Consulter le rapport du commissaire-enquêteur suite à l’enquête publique

Consulter la délibération d’approbation de la modification en date du 26 mai 2015

Zone d’Aménagement Concerté de Charbonnière n°2 (PTOC)

Le règlement de la ZAC de Charbonnière n°2, intercommunale, s’applique à une partie du Parc Technologique Orléans-Charbonnière ainsi qu’au lotissement du Clos de la Salle (rue des Ecureuils, rue des Mésanges, rue des Piverts, rue du château d’eau, rue des pinsons, rue des fauvettes, rue des bouvreuils)

Consulter le règlement de la ZAC de Charbonnière N°2

 Consulter la notice explicative de la modification du dossier de réalisation de la ZAC 2

 Consulter le rapport du commissaire-enquêteur suite à l’enquête publique

Consulter la délibération d’approbation de la modification en date du 26 mai 2015

Zone d’Aménagement Concerté de Charbonnière n°4 (PTOC)

 Le règlement de la ZAC de Charbonnière n°4, intercommunale, s’applique à une partie du Parc Technologique Orléans Charbonnière.

Consulter le règlement de la ZAC de Charbonnière n°4 (en mairie)

 Consulter la notice explicative de la modification du dossier de réalisation de la ZAC4

 Consulter le rapport du commissaire-enquêteur suite à l’enquête publique

consulter la délibération d’approbation de la modification en date du 26 mai 2015

Vérifiez à nouveau

Informations sur le futur PLU

  (le calendrier est amené à être modifié à tout moment au fur et à …

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