Marchés Publics

Assurance du personnel communal.

Réglement de consultation

Lot 1 – Responsabilité civile générale

Lot 2 – Dommages aux biens et risques annexes

Lot 3 – Assurance automobile

Lot 4 – Protection fonctionnelle des agents et des élus

Lot 5 – Protection juridique des activités des collectivités

Complément d’information n°1

Complément d’information n°2

Concession d’aménagement pour la Zone d’Aménagement Concertée de la Clairière à Boigny sur Bionne.